Clause cell
Paiements et commerciaux
Les paiements pour les services doivent être effectués selon les modalités spécifiées lors de la commande.
Reference
WIPO
Acceptation et utilisation
En accédant à ce site, vous acceptez de respecter les présentes conditions d'utilisation.
Document summary
The following clauses provide the primary opening framework and related reference material for this terms document.
Section 01
Acceptation et utilisation
En accédant à ce site, vous acceptez de respecter les présentes conditions d'utilisation.
Section 02
Portée des services
Les services fournis par Tribe Artists incluent des cours axés sur la croissance spirituelle pour les entrepreneurs.
Clause cell
Conditions commerciales générales
Les conditions commerciales peuvent être modifiées à la discrétion de Tribe Artists, avec notification appropriée.
Reference
HCCH
Policy Terms
Tous les contenus de ce site sont protégés par des droits de propriété intellectuelle.
05
Propriété intellectuelle
Tous les contenus de ce site sont protégés par des droits de propriété intellectuelle.
Reference
Service Public FR
06
Avertissement de responsabilité
Tribe Artists ne pourra être tenu responsable des dommages indirects résultant de l'utilisation de ce site.
Reference
EU Commission
07
Primary clause record
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par le droit français, et tout litige sera soumis aux tribunaux compétents.
Reference
WIPO
08
Supplemental clause record
Contact et mises à jour
Pour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, veuillez nous contacter via notre site.
Reference
HCCH